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Marques déposées par PIOT Gilles
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EQUITATION, MON AMOUR]
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUITATION, MON AMOUR]
PIOT Gilles

Numéro de dépôt :
1645060
Date de dépôt :
10/01/1991
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
10/01/2001

Présentation de la marque EQUITATION, MON AMOUR]

Déposée le 10 janvier 1991 par PIOT Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « EQUITATION, MON AMOUR] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PIOT Gilles, domicilié(e) 4, rue Jean Petit, 25000 BESANCON - France.

La marque EQUITATION, MON AMOUR] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUITATION, MON AMOUR] est expirée depuis le 10 janvier 2001.

PIOT Gilles a également déposé les autres marques suivantes : IMAGEONS , IMAGEONS I


PIOT Gilles - 4, rue Jean Petit, 25000 BESANCON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Produits de l'imprimerie, graphisme et photographies